Le projet Les Arpents solidaires vise à créer un milieu de vie où l’habitation abordable et l’accès à la terre se renforcent mutuellement. Par une cohabitation planifiée des usages résidentiels et agricoles, le projet cherche à préserver de 16 à 18 acres pour la production agricole et à les rendre accessibles à de petites entreprises, à la relève et à des projets nourriciers.
Cette orientation répond à un obstacle important pour les personnes qui souhaitent démarrer une entreprise agricole : l’acquisition d’une terre exige aujourd’hui un capital considérable, avant même d’avoir investi dans les équipements, les bâtiments, les intrants ou la mise en marché.
En Estrie comme ailleurs au Québec, la hausse rapide de la valeur des terres (+10,2%/an depuis 10 ans)* rend particulièrement difficile l’établissement de petites productions commerciales.
Des terres cultivables déjà bien positionnées
Le site visé comprend une importante superficie cultivée et drainée. Le projet pourrait permettre la création d’un maximum de six parcelles agricoles. Leur superficie serait adaptée aux besoins des projets retenus plutôt que divisée uniformément. Le projet s’adresse particulièrement aux productions de proximité, complémentaires à celles déjà présentes à St-Camille, et qui peuvent générer une activité économique significative sur de petites superficies.
La présence de plusieurs projets sur un même site pourrait également favoriser les complémentarités : rotations de cultures, échanges de services, achats regroupés, partage éventuel de certains équipements ou mise en commun d’activités de promotion et de commercialisation.
Un accès à la terre à coût prévisible
Les superficies agricoles seraient offertes au moyen de baux de longue durée abordables avec un mécanisme d’indexation suivant l’inflation (et non le marché). Cette formule réduirait la somme que les entreprises doivent immobiliser dans l’achat du sol. Elle leur offrirait également une plus grande prévisibilité que des ententes de location à court terme, souvent fragiles et peu adaptées aux investissements nécessaires à l’amélioration d’une terre.
Les règles concernant le renouvellement, le transfert des baux et la reconnaissance de certaines améliorations apportées aux parcelles seront établies avant l’accueil des premiers projets afin de garantir l’abordabilité au foncier pour les générations d’agriculteurs.trices qui suivront.
Habiter à proximité de son lieu de production
L’un des principaux avantages des Arpents solidaires réside dans la possibilité de rapprocher le logement et l’activité agricole. Le scénario d’aménagement prévoit huit terrains résidentiels pouvant accueillir des habitations bifamiliales ainsi que des unités d’habitation accessoires.
Pour les producteurs.trices qui choisiraient d’habiter sur le site, cette proximité pourrait réduire les déplacements quotidiens, faciliter la surveillance des cultures et permettre une meilleure organisation du travail.
Bien que situé en zone blanche, le regroupement des habitations et le partage des infrastructures — accès, puits et installations septiques notamment — visent à limiter l’emprise résidentielle sur les terres cultivables. Le plan d’aménagement cherchera à préserver la continuité des espaces agricoles, à éviter leur morcellement inutile et à respecter les distances nécessaires entre les usages résidentiels et les activités de production.
Des garanties pour protéger la vocation agricole
L’intégration d’habitations dans un projet agricole soulève une question essentielle : comment s’assurer que les usages résidentiels ne prennent pas progressivement le dessus sur la production?
Pour répondre à cette préoccupation, la Corporation de développement de Saint-Camille prépare une fiche de garanties agricoles. Celle-ci sera présentée aux personnes intéressées par le projet afin que la vocation agricole du site et les responsabilités de chacun soient comprises dès le départ.
Cette fiche précisera notamment :
- les superficies réservées à l’agriculture;
- les principes d’attribution et d’utilisation des parcelles;
- les engagements attendus des producteurs et des résidents;
- les mécanismes visant à prévenir la conversion des terres à des usages résidentiels ou d’agrément;
- les mécanismes d’intervention si une parcelle est utilisée contrairement à sa vocation.
Ces garanties devront ensuite être intégrées aux baux agricoles, aux conventions d’emphytéose, aux règles de gouvernance et aux autres ententes encadrant le projet.
Faire de la terre un outil d’établissement
Les Arpents solidaires ne cherchent pas seulement à préserver une superficie agricole. Le projet souhaite faire de cette terre un véritable outil d’établissement pour des personnes qui disposent des compétences et d’un projet viable, mais qui rencontrent des difficultés pour accéder à la fois au foncier et à un logement convenable.
Face à la hausse rapide du prix des propriétés et des terres agricoles, le projet explore une troisième voie entre la propriété privée soumise aux fluctuations du marché et un modèle entièrement hors marché.
En réunissant habitation, accès durable au foncier et gouvernance collective, Les Arpents solidaires souhaitent ainsi créer des conditions favorables à l’établissement de petites entreprises agricoles et contribuer, à long terme, à la vitalité rurale et à l’autonomie alimentaire locale.
*Source : Financement agricole Canada. Historique de la valeur des terres agricoles de FAC, 1986-2025. Consulté en ligne au https://www.fcc-fac.ca/fr/rapports/historique-valeur-des-terres-agricoles-2025
Laisser un commentaire